ATALAS · INFORMATIONS LÉGALES
Mentions Légales
Version 1.0 - 27 février 2026
Atalas AI SAS
14 Avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé, France
SIREN : 100 542 869 | RCS Créteil
TVA : FR38100542869
1. Identification de la société
Le présent site web et la plateforme Atalas AI sont édités par :
Atalas AI SAS Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) Capital social : 1 000 € Siège social : 14 Avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé, France SIREN : 100 542 869 SIRET (siège) : 100 542 869 00019 Immatriculation RCS : 100 542 869 R.C.S. Créteil Numéro de TVA intracommunautaire : FR38100542869 Adresse e-mail : contact@atalas.ai Site internet : https://www.atalas.ai
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président de la société Atalas AI SAS. Pour toute question relative à la publication de contenus sur la plateforme, vous pouvez contacter Atalas AI à : contact@atalas.ai
3. Hébergement
Mise à jour de l’hébergement du site vitrine : 25 septembre 2026.
Le site www.atalas.ai est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site de l’hébergeur : vercel.com. Coordonnées publiées dans sa notice de confidentialité.
Les données des publications, demandes d’études et inscriptions à la newsletter sont stockées dans une base Supabase configurée dans la région Irlande (eu-west-1). Les e-mails transactionnels sont envoyés par Resend. Pour toute question : contact@atalas.ai.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site et la plateforme Atalas AI - textes, graphismes, logos, images, vidéos, modèles d'intelligence artificielle, bases de données, algorithmes, interfaces et code source - est la propriété exclusive d'Atalas AI ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Atalas AI.
5. Protection des données personnelles
Atalas AI traite les données personnelles de ses clients et utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).
Les modalités de traitement sont détaillées dans la Politique de Confidentialité disponible sur la plateforme. Pour exercer vos droits, contactez : contact@atalas.ai
6. Cookies et traceurs
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8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social d'Atalas AI (Créteil).
10. Contact
Atalas AI SAS 14 Avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé, France E-mail : contact@atalas.ai Site : https://www.atalas.ai